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1. Informations légales
Le site https://jhs-services.com/ est édité par :
JHS Service, cabinet de conseil en Ressources Humaines
Siège social : [Adresse complète]
📧 contact : contact@jhs-service.com
2. Objet du site
Le site a pour vocation de présenter les services proposés par JHS Service dans les domaines suivants :
- Recrutement et gestion des talents
- Externalisation RH
- Conseil en droit du travail
- Formation professionnelle
- Placement de joueurs professionnels
- Autres services liés aux Ressources Humaines
3. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès internet. Certains services sont cependant réservés aux clients ou partenaires de JHS Service. L’utilisateur s’engage à ne pas perturber le bon fonctionnement du site.
4. Commandes et prestations
Toute commande d’un service RH, de formation ou d’accompagnement fait l’objet d’un devis préalable accepté par le client. La prestation débute dès validation du devis et des conditions contractuelles.
Toute commande implique l’adhésion sans réserve du client aux présentes CGUV.
5. Tarifs et paiements
Les tarifs sont indiqués en [devise] et s’entendent hors taxes (HT), sauf mention contraire.
Les modalités de paiement sont définies dans le devis. Des pénalités de retard pourront être appliquées conformément à la législation en vigueur.
6. Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le site (textes, images, logos, vidéos, charte graphique, etc.) sont la propriété exclusive de JHS Service ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation ou utilisation sans autorisation est strictement interdite.
7. Responsabilité
JHS Service ne saurait être tenu responsable :
- des interruptions de service du site
- des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site
- de tout retard ou défaut d’exécution résultant d’un cas de force majeure
8. Données personnelles
JHS Service respecte la confidentialité des données de ses utilisateurs. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre [Politique de confidentialité].
9. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit [français / béninois ou autre selon ton pays].
Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes sera soumis à la juridiction compétente du ressort du siège social de JHS Service.
10. Modification des CGUV
JHS Service se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales. La version en vigueur est celle publiée sur le site à la date de consultation.